Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CE COIN DE FRANCE
LES VIGNERONS DE BUZET Société Coopérative Vinicole

Numéro de dépôt :
3313986
Date de dépôt :
22/09/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/09/2014
CE COIN DE FRANCE de LES VIGNERONS DE BUZET Société Coopérative Vinicole

Présentation de la marque CE COIN DE FRANCE

Déposée le 22 septembre 2004 par la société LES VIGNERONS DE BUZET Société Coopérative Vinicole auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CE COIN DE FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-44 du 29 octobre 2004.

Le déposant est la société LES VIGNERONS DE BUZET Société Coopérative Vinicole domicilié(e) 47160 BUZET-SUR-BAISE - 47160 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LOYER domicilié(e) 78 AVENUE RAYMOND POINCARE,75116 PARIS - 75116 - France.

La marque CE COIN DE FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3313986.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CE COIN DE FRANCE est expirée depuis le 22 septembre 2014.

LES VIGNERONS DE BUZET Société Coopérative Vinicole a également déposé les autres marques suivantes : PRINTANEL , (Marque figurative) , DOMAINE DE POMMAREDE , LOU BERNET , LES HAUTS DE FONTGRAVE , CHEVALIER DE GRACIAN , RENAISSANCE , BUZET SIGNE D'EXIGENCE , VIN POURRI , ROC D'ARBIEUX


LES VIGNERONS DE BUZET Société Coopérative Vinicole - 47160 BUZET-SUR-BAISE - 47160 - France


CABINET LOYER - 78 AVENUE RAYMOND POINCARE,75116 PARIS - 75116 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-08

Publication - Publication le 29 oct. 2004 au BOPI 2004-44

Vins.